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 REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR

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MessageSujet: REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR   Lun 13 Aoû - 17:39

REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR DU .........................

1. DISPOSITIONS GENERALES

Article 1.1 - Application du règlement
Le présent règlement est à la disposition de tous les membres et pour les membres mineurs d’âge, de leurs parents ou tuteurs légaux, et est d’application à partir du 15aôut 2007. Tout membre, et pour les membres mineurs d’âge leurs parents ou tuteurs légaux, est réputé en avoir pris connaissance.

Article 1.2 - Responsabilité vis-à-vis des tiers
Sauf dérogation expresse écrite du comité du ..............., aucun membre du club n’est compétent pour prendre des décisions, poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers, membres ou non-membres du club. Seuls les membres du comité directeur sont, dans les limites éventuellement prévues par les statuts de l’association, habilités à prendre des décisions ou poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers.
Par ailleurs, le club décline toute responsabilité pour tous dommages causés à l’un de ses membres ou à un tiers, du fait de vol, d’actes de malveillance, d’actes de vandalisme, ou survenus suite au non-respect du présent règlement. Il décline également toute responsabilité pour tous dommages survenus du fait de la force majeure, d’incendie, de grèves et émeutes, d’inondations, … tels que généralement prévus par les compagnies d’assurances.
Tout membre s’interdit impérativement d’organiser de sa propre initiative tout match amical, entraînement, activité sportive ou activité quelconque pour une ou plusieurs équipes et l’entourage de celles-ci sans autorisation préalable du comité du club. Le membre s’engage également à respecter les directives qui lui seraient éventuellement données dans ce cadre par le comité. En outre, en cas de non-respect de la présente disposition, le club se réserve le droit d’exiger dommages et intérêts pour utilisation abusive de son nom, et décline d’office toute responsabilité pour quelque fait que ce soit qui se déroulerait dans le cadre d’une telle organisation et entraînerait un quelconque dommage pour un ou des tiers.

Article 1.3 – Affiliation
En vertu de la réglementation de l’Union belge de football, tout nouveau joueur voulant s’affilier au .......................devra impérativement remplir le formulaire ad hoc d'affiliation de l'URBSFA ou produire un transfert définitif (blanc) et la preuve qu’il est libre de toute indemnité de formation à payer au club duquel il veut partir. Dans la négative il sera tenu de signer le cas échéant, une promesse de remboursement des indemnités de formation qui seraient dues par le club d'accueil aux clubs précédemment fréquentés par le joueur. Pour un joueur ayant transité par un club de la région flamande, le club se réserve le droit de réclamer à posteriori les frais de formation éventuels qui lui seraient réclamés par l’URBSFA.

Article 1.4 - Règlement de l’URBSFA
Le club est affilié à l’Union Royale Belge des Sociétés de Football Association (URBSFA) sous le n° Matricule 0677. En conséquence, il en respecte les règlements en vigueur et entend que tous ses membres les respectent également.

Article 1.5 - Assurances
Les dommages corporels survenus à un membre en ordre de cotisation dans le cadre de la pratique du football sont couverts par le fond de solidarité de l’URBSFA le à concurrence de la différence entre plafond INAMI et l’indemnisation par la mutuelle. Le club ne peut être tenu pour responsable de tels dommages, sauf s’il est démontré qu’ils résultent d’une faute grave de sa part. Il est conseillé aux parents de souscrire une assurance complémentaire afin de couvrir les risques éventuels non couverts.
Il est également conseillé à tout joueur de s’enquérir auprès d’un médecin de son aptitude à la pratique du football.

Article 1.6 – Désaffiliation et transfert
Le joueur désirant quitter le club en fin de saison a le droit de démissionner durant la période indiquée par l’URBSFA ; passé cette période le transfert définitif pourra être accordé par le club si l’indemnité de formation est payée. Un transfert pour une saison pourra également être accordé avec l’accord du comité et du comité sportif. Les demandes de transfert effectuées au-delà de la date de reprise des entraînements ne seront pas prises en compte.
Le joueur demandant son transfert devra également être en ordre de cotisation.
Le club peut être amené à limiter le nombre de joueurs affiliés, notamment en fonction du nombre d’équipes inscrites et des capacités des installations.

Article 1.7 – Cotisation
Le club fixe le prix de la cotisation. Le club se réserve le droit de fixer le prix en fonction de l’augmentation des coûts et des frais nécessaires à une bonne formation. Toute cotisation versée est considérée comme définitivement acquise au profit du club même si le membre n’a pas participé aux entraînements ou aux matchs durant totalité ou partie de la saison suite à une indisponibilité (accident, maladie, avis médical, …) , de même que suite à une décision des parents de retirer leur enfant ou à un renvoi disciplinaire de la part du club. Il va de soi que si la livraison d'un équipement est prévue chaque membre en ordre de cotisation en sera doté. (Voir aussi article 3.7)
Le paiement de la cotisation n’oblige en aucun cas le formateur à convoquer le joueur aux rencontres du week-end.

2. PRINCIPES DE BASE ET REGLES DE VIE

Article 2.1
Le ........... entend développer une image positive du club. Dans cette optique, chaque personne liée d’une manière ou d’une autre au club représente le .................. à tous les niveaux.
Par conséquent, tout membre du club en général doit avoir à cœur de respecter les principes et les règles de vie énoncées dans le présent règlement interne, et ce autant sur qu’en dehors des terrains de football (interdiction au joueur en tenue de fumer ou boire de l’alcool, etc…).
Le règlement interne du club fait partie intégrante du plan de formation des jeunes du club.
Chaque joueur est tenu de se conduire et de se soigner en tant que sportif, aussi bien sur le terrain qu’en dehors. Il doit, à tout moment, représenter le club avec la plus grande dignité.
Le comportement à l’égard de tous doit être irréprochable. Propos déplacés ou grossiers, comportements blâmables ou violents – tant sur le terrain qu’en dehors – à l’égard de coéquipiers, adversaires, arbitres, presse, public, staff technique et officiel, … – sont inadmissibles et feront l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du club.
Tout membre rendu responsable d’un comportement induisant une sanction financière pour le club se verra imputer les frais ainsi causés, et ce indépendamment de toute autre action disciplinaire ou juridique que le club pourrait entreprendre à son égard.


3. DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES

Article 3.1 - Le Comité du ...................
Nommé par le Conseil d’Administration du club, il est chargé de la gestion de celui-ci et habilité à prendre toutes les décisions et à poser tous les actes que requiert cette gestion.

Article 3.2 - Disposition relative à la tenue vestimentaire lors des matchs et /ou entraînements
Tous les membres ayant un rôle au niveau sportif – coordinateur, entraîneurs, délégués et joueurs - sont tenus de revêtir les équipements officiels du club lors des rencontres.

Article 3.3 – La cellule coordination
Elle est nommée par le comité. Elle propose à celui-ci un projet de politique sportive pour le club. Après acceptation de ce projet par le comité, et après les éventuels aménagements demandés par ce dernier, elle met ce projet en application avec la collaboration active des membres du staff sportif du club (coordinateur, entraîneurs, préparateurs physiques, etc. ... ). Elle est la garante du respect des objectifs fixés au travers de ce projet, et en assume la responsabilité devant le comité.
En conséquence,
- elle dispense aux formateurs les différents schémas de tactique de jeu,
- elle règle les problèmes sportifs éventuels, et en dernier ressort prend les décisions nécessaires dans ce domaine,
- elle organise d’éventuels tests en vue de l’affiliation de nouveaux joueurs,
- elle supervise, en collaboration avec le coordinateur, les entraînements et matchs des équipes de jeunes du club,
- elle apporte son soutien aux coordinateur et formateurs,
- elle est habilitée à prendre toute décision disciplinaire vis-à-vis d’un membre joueur dans le cadre d’événements de jeu se déroulant en match ou lors d’un entraînement, dans les limites fixées au chapitre « mesures disciplinaires » du présent règlement,
- elle est habilitée à prendre toute initiative qu’il juge utile à la poursuite des objectifs fixés par le projet sportif, sous réserve de l’acceptation du comité si une initiative débouche sur un engagement du club vis-à-vis de tiers.
- Avant introduction d’un joueur dans un noyau du club, la cellule coordination doit vérifier que celui-ci est en ordre d’affiliation.

Article 3.4 - Les entraîneurs
Un entraîneur entre en fonction dès acceptation de sa candidature par la cellule coordination.
Cette nomination ne devient effective qu’après affiliation de l’entraîneur au club.
Par son affiliation, l’entraîneur accepte expressément de se conformer au projet sportif du club et de respecter les directives qui lui seront données par la cellule coordination. L'entraîneur sera tenu de signer un engagement en ce sens précisant les conditions dans lesquelles il doit exercer sa fonction de formateur dont les principales caractéristiques sont reprises ci-après.
La mission de l’entraîneur est de dispenser aux joueurs de l’équipe qui lui est confiée ses connaissances en matière de football, d’aider lesdits joueurs, individuellement et collectivement à progresser dans la pratique de ce sport, ce dans le respect des objectifs fixés par le projet sportif et des directives données par la cellule coordination.
A cette fin, il doit faire preuve d’une attitude irréprochable et afficher un comportement exemplaire tant sur les terrains qu’en dehors de ceux-ci, être présent aux entraînements et aux matchs de son équipe aux heures fixées par les plannings du club ou les convocations qu’il remet aux joueurs, assurer, en collaboration avec son délégué, une présence continue dans le vestiaire de son équipe pendant la présence des joueurs dans celui-ci, collaborer de manière active avec la cellule coordination, assister aux réunions périodiques auxquelles celle-ci le convoque.
L’entraîneur est également le garant du respect par les joueurs de son équipe des dispositions reprises au présent règlement. Il est par conséquent habilité à prendre les mesures qu’il jugera les plus adaptées à cet objectif, en collaboration éventuelle avec la cellule coordination, et dans les limites fixées au présent règlement, en particulier au chapitre « mesures disciplinaires » de celui-ci.
En début de saison, l’entraîneur fait choix d’un ou de maximum deux délégués qui l’assistera/ont durant toute la saison (voir article 3.5 du présent chapitre).
L’entraîneur a la responsabilité du matériel mis à sa disposition par le club (liste non exhaustive) et du respect des installations par les joueurs dont il a la charge.
En cas de restitution incomplète en fin de saison, comme en cas de dégradation anormale de tout ou partie du matériel mis à sa disposition, le comité se réserve le droit d’en obtenir le remboursement auprès de l’entraîneur.
L’entraîneur se doit d’être présent aux différentes manifestations événementielles (tournois, fêtes, kermesses, Mérite sportif, etc. ... ) qui sont organisées en cours de saison par le club. Le cas échéant, il se met à la disposition du club durant ces manifestations pour aider activement à leur bon déroulement.

Article 3.5 - Les délégués
Le délégué d’une équipe entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le comité auquel elle est proposée par l’entraîneur de cette équipe. Cette nomination ne devient effective qu’après affiliation du délégué au club et implique qu'il souscrit à la "Charte du délégué" dont il reconnaît avoir reçu un exemplaire et dont quelques règles principales sont reprises ci-dessous.
- Il assiste l’entraîneur dans l’organisation administrative et matérielle des activités de l’équipe.
En conséquence,
- il rédige les convocations des joueurs désignés par l’entraîneur aux matchs de l’équipe,
- assure lors des matches ou entraînements, en collaboration avec l’entraîneur, une présence continue dans le vestiaire de son équipe pendant la présence des joueurs dans celui-ci,
- il veille au parfait respect des locaux mis à disposition de son équipe,
- il accueille l’équipe adverse lors des matchs à domicile et la guide vers le vestiaire qui lui est réservé,
- il remplit la feuille d’arbitre et la fait signer par le capitaine de l’équipe avant chaque match,
- lors des rencontres à domicile, il se charge de l’accueil de l’arbitre et le guide vers son vestiaire ; il est son interlocuteur privilégié pour toute question administrative et/ou disciplinaire avant, pendant et après la rencontre,
- il rapporte après le match la feuille d’arbitre vérifiée, dûment complétée et signée par toutes les parties et la dépose dans la boite aux lettres du secrétariat du club,
- il traite le matériel et les installations du club en bon père de famille, adopte en toute circonstance un comportement exemplaire.
Dans la mesure où, lors des matchs, il est, selon les règlements, le seul représentant officiel de son équipe vis-à-vis de l’URBSFA, il se rendra à toute convocation qui lui sera éventuellement faite par cette dernière relativement à des faits s'étant déroulés dans le cadre de rencontres organisées sous son égide. En cas d’impossibilité majeure, il en avertira dans les délais les plus brefs le Correspondant Qualifié du club.

Article 3.6 - Les terrains
Le comité du .......................rappelle que les terrains diablotins sont exclusivement réservés à cette catégorie.
Le terrain vestiaire est réservé aux catégories pré-minimes et éventuellement minimes sur dérogation de la cellule coordination.
Les autres catégories évolueront sur les terrains appelés « ........... » et « ............. ».
Le terrain central est réservé aux équipes premières de P2 et P4 ainsi qu’à la réserve A.
Toute autre demande devra recevoir l’approbation de la cellule coordination.
Par ailleurs, il est prévu que les catégories diablotins et pré-minimes s’entraînent en salle du 20 novembre au 01 mars.
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MessageSujet: Re: REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR   Lun 13 Aoû - 17:40

Article 3.7 - Les joueurs
Pour pouvoir participer aux matchs d’une équipe du club, tout joueur doit être valablement affilié au ................ Il doit en outre, sauf dérogation expresse du comité, être en règle de cotisation pour le 1er septembre de la saison en cours pour pouvoir participer aux entraînements et aux rencontres.
Le joueur affilié au ................... s’engage par son affiliation à en respecter le présent règlement d'ordre intérieur ainsi que les règlements de l’URBSFA.
- Il s’engage en outre à :
- respecter les directives que lui donne son entraîneur, tant sportives que disciplinaires ou d’organisation,
- respecter scrupuleusement le matériel et les installations du club,
- faire preuve de respect vis-à-vis de son entraîneur et de son délégué, vis-à-vis des autres membres du club, vis-à-vis du public (parents, amis, supporters, etc. ), vis-à-vis des membres d’équipes adverses ainsi que vis-à-vis du corps arbitral,
- à partir de la catégorie «minimes », être en possession de sa carte d’identité, pour les autres
Catégories jeunes être en possession de la carte d'affiliation de l'URBSFA, et la remettre au délégué de son équipe avant tout match officiel, tout joueur n'étant pas en possession de son titre d’identité ne sera en aucun cas aligné pour le match
- répondre favorablement à toute convocation du club demandant son concours dans le cadre des événements organisés par celui-ci,
- à se présenter à toute convocation émanant d’un comité de discipline de l’URBSFA si le club le lui demande.

Pour les matchs, le joueur doit disposer des équipements suivants, en partie fournis par le club :
- une paire de chaussures à crampons (à partir de la catégorie Minimes)
- une paire de chaussures « multistuds »
- une paire de protège-tibias,
- un maillot officiel du club,
- un short officiel du club,
- une paire de bas officiels, un training, une veste "coach"ou un coupe-vent (K-way).
Lorsque des équipements sont fournis par le club, leur port est obligatoire. Chaque joueur veillera avec minutie aux équipements mis à sa disposition et est responsable de leur conservation. Sauf avis contraire, les équipements restent propriété du club. Tout équipement non restitué sera porté en compte au(x) joueur(s) concerné(s) à l’issue de l’activité.
Le port de bagues, chaînes, montres, boucles d’oreilles, … est interdit pendant les entraînements et les matchs.
La prise de médicaments ou de produits non autorisés légalement est interdite. Tout joueur qui ne respecte pas cette règle en portera seul les conséquences.
Les installations doivent être laissées en bon état de propreté. Les chaussures doivent être lavées en dehors des vestiaires, dans les endroits prévus à cet effet.
La mise en place ou le retrait de matériel avant, pendant ou après l’entraînement se fait sur instructions de l’entraîneur. Il en va de même pour la recherche d’un ou plusieurs ballons à l’issue de l’entraînement.
Pour un match, les joueurs désignés se présentent au rendez-vous fixé à l’heure indiquée.

Article 3.8 – Test
Aucun test à domicile comme à l’extérieur, ne pourra se faire sans l’accord écrit du correspondant qualifié du ................... Les joueurs désirant faire un test dans un autre club devront attendre la fin de leur championnat respectif (sauf dérogation du CQ).
Le club se réserve le droit de prendre des sanctions à l’égard des membres, joueurs et responsables qui ne respecteraient pas cette disposition.


4. RECOMMANDATIONS AUX PARENTS DES JOUEURS

Article 4.1 - Gestion administrative
Les parents doivent immédiatement remettre à l’entraîneur le document d’affiliation de leur enfant lorsque l’URBSFA le leur a renvoyé.

Article 4.2 - Accompagnement de nos équipes
Dans le cadre des objectifs de formation de nos jeunes, il est instamment demandé aux parents de :
- se comporter de manière exemplaire tant envers les joueurs, entraîneurs et délégués de l’équipe dont fait partie leur enfant, que vis-à-vis des adversaires et des arbitres, ainsi que d’une manière générale vis-à-vis des membres du club, ce qui contribue de manière importante à la bonne image du club,
- accompagner leur enfant, dans la mesure du possible, lors des entraînements et des matchs auxquels il participe, collaborer autant que possible avec l’entraîneur et le délégué de leur enfant à l’organisation des déplacements de l’équipe,
- s’abstenir d’intervenir en quoi que ce soit dans les décisions sportives prise par l’entraîneur (composition de l’équipe, remplacement d’un joueur en match, etc. ... Le cas échéant, ils peuvent faire état de leurs remarques auprès du coordinateur,
- participer à l’organisation des manifestations du club (tournois, bals, kermesses et autres festivités) dans la mesure où celles-ci servent à dégager des moyens financiers destinés à l’amélioration de la formation (matériel, équipements, etc. ...) ou à la distribution de cadeaux
(St. Nicolas, etc.…)

Article 4.3 - Obligations des parents
Il est rappelé également aux parents que :
- il est interdit de pénétrer dans les vestiaires avant, pendant ou après un match ou entraînement, sauf autorisation spéciale de l’entraîneur.
- il est interdit de pénétrer sur un terrain ou dans la zone neutre d’un terrain pendant qu’un match s’y déroule. La zone neutre est définie comme étant la zone comprise entre les barrières autour du terrain et les lignes délimitant la surface de jeu. Cette disposition étant fixée par les règlements de l’URBSFA, elle ne permet aucune exception.
- Il est recommandé aux parents de récupérer leurs enfants dès la fin des rencontres et entraînements, nous rappelons que le club est tenu légalement responsable uniquement durant l’horaire strict de ceux-ci.

Article 4.4 - Résolution des problèmes extra sportifs
Il est rappelé aux parents que tout problème extra sportif peut être valablement soumis à un membre du comité ou de la cellule coordination, principalement par écrit.

5. MESURES DISCIPLINAIRES
Article 5.1 - Objectifs visés par toute mesure disciplinaire
D’une manière générale, toute vie associative nécessite des règles et le respect de celles-ci. Le présent règlement est destiné à les fixer, non sous la contrainte mais dans le cadre d’une discipline de vie librement consentie par chacun des membres et sympathisants du ....................... Leur respect seul peut être garant de l’harmonie nécessaire à la bonne évolution du club en général et de chacun de ses membres en particulier.
Les mesures disciplinaires qui seraient prises vis-à-vis d’un membre n’ont d’autre but que d’inciter celui-ci au respect de ces règles. Ces mesures ne pouvant en aucun cas affecter des membres non concernés par le problème posé, il est exclu qu’elles puissent porter sur le renvoi d’un joueur dans une autre équipe. Une telle mesure ne pourrait être dictée que par des considérations strictement sportives.

Article 5.2 - Comportement sur le terrain, sanction de l’entraîneur
Si, en cours d’entraînement ou de match, un joueur affiche un comportement tel qu’il perturbe le bon déroulement de l’activité, son entraîneur peut l’exclure du terrain et l’envoyer sur le banc. Dans ce cas, le joueur concerné doit immédiatement quitter la surface de jeu et se rendre sur le banc où il attendra la fin de l’activité. Il ne pourra plus remonter sur le terrain avant l’activité suivante (entraînement ou match). L’entraîneur indiquera cette exclusion à la cellule coordination.
En fonction de la gravité des faits et/ou de leur caractère répétitif, il revient à la cellule coordination d’envisager d’autres mesures disciplinaires à son égard.

Article 5.3 – Cartes jaunes
Aucune autre sanction ne peut être prise à l’égard d’un joueur qui reçoit une carte jaune en cours de match, sauf celles éventuellement prévues par les règlements de l’URBSFA. Toutefois, si cette carte jaune est conséquente à un comportement exagérément agressif ou antisportif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, l’entraîneur fera rapport des faits à la cellule coordination qui devra évaluer si d’autres mesures doivent être prises ou non à l’égard du joueur concerné.
L’amende infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur ; en cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.

Article 5.4 - Cartes rouges
Une carte rouge reçue pour présentation de deux cartes jaunes au cours de la même rencontre n’entraîne pas d’autre mesure que celles prévues à l’article 5.3 du présent chapitre et/ou prévues par les règlements de l’URBSFA. Dans le cas d’une carte rouge reçue pour comportement antisportif ou exagérément agressif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, il appartiendra à la cellule coordination - sur base du rapport que lui fera l’entraîneur - d’envisager d’autres mesures à l’encontre du joueur fautif.
L’amende infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur ; en cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.

Article 5.5 - Retards et absences non justifiées aux entraînements et aux matchs
Un membre qui se présente en retard à l’entraînement ou à un match peut se voir refuser par l’entraîneur ou le Coordinateur le droit de participer à l’activité en cours si la justification de ce retard est jugée insuffisante par celui-ci. Même en cas de justification suffisante, le droit de participer à l’activité en cours peut-être refusé si la durée restante de l’activité en cours est inférieure à la moitié de sa durée totale. En cas d’absences ou retards répétés et insuffisamment justifiés d’un membre, l’entraîneur devra présenter le cas à la cellule coordination qui appréciera si d’autres mesures disciplinaires doivent être prises ou non.

Article 5.6 - Mesures disciplinaires prises par la cellule coordination
Toute mesure d’exclusion dont la durée est supérieure à la durée restante de l’activité en cours (entraînement ou match) ne peut être prise que par la cellule coordination. Toutefois, si la sanction envisagée porte sur une exclusion des terrains d’une durée supérieure à sept jours consécutifs, la cellule coordination devra porter le cas devant le comité du..................... qui statuera (voir article 5.8 du présent chapitre).
La cellule coordination ne peut prendre de mesure disciplinaire à l’égard d’un joueur, directement ou à la demande d’un entraîneur, que dans le cadre d’un problème relevant de ses compétences. Tout autre problème doit être porté devant le comité du club.

Article 5.7 - Faits de comportement général
Tout fait autre que sportif, allant à l’encontre des règles fixées au présent règlement, dont un membre du club se rendrait responsable sera porté devant le comité du club. Il en sera de même pour tout fait commis par un membre du club et qui entraînerait un dommage quelconque - moral ou matériel - pour le club ou l’un de ses membres.

Article 5.8 – Fonctionnement du Comité en matière disciplinaire
Dans le cas où une mesure disciplinaire ne pourrait - aux termes du présent règlement - être prise par un entraîneur ou la cellule coordination, ceux-ci doivent saisir du problème le comité du club, seul organe habilité à statuer dans ce domaine. Le comité pourra renvoyer le cas devant la cellule coordination ou s’en saisir. En ce cas, il aura pour mission :
- de convoquer devant lui le(s) membre(s) concerné(s) par la demande,
- d’entendre le rapport des coordinateurs sportifs et entraîneurs sur l’affaire portée à sa connaissance, ou toute autre personne déléguée par le comité pour instruire l’affaire
- d’entendre le(s) plaignant(s) éventuel(s),
- d’entendre le(s) témoin(s) éventuel(s) des faits concernés, à charge comme à décharge,
- d’entendre la défense du ou des intéressés,
- de débattre de l’opportunité d’une mesure disciplinaire à l’encontre du ou des intéressés et de la portée de cette mesure,
- de faire connaître sa décision à l’(aux) intéressé(s)
Le comité du club est habilité à prendre toute décision disciplinaire, en ce compris une proposition d’exclusion définitive du club, qui sera traitée selon les statuts.
Sauf disposition spéciale prise par le comité du club, toute décision prend effet le lendemain du jour où elle est signifiée au(x) membre(s) intéressé(s)

Article 5.9 - Appel d’une mesure disciplinaire prise par la cellule coordination
Le membre qui fait l’objet d’une mesure disciplinaire prise par la cellule coordination peut faire appel de celle-ci auprès du comité du club. Dans ce cas, le comité du club examine les faits reprochés et la mesure prise et peut décider de maintenir ou modifier cette mesure.

Article 5.10 - Non-paiement de la cotisation
En cas de non-paiement de la cotisation due par un membre, le comité peut exclure celui-ci des activités du club tant que cette cotisation n’est pas réglée.
Le comité a le droit de fixer la date de paiement de la cotisation.

6. NOUVELLES DISPOSITIONS

Les éventuelles modifications ou nouvelles règles futures seront affichées aux valves installées à l’entrée de la buvette. Sauf disposition contraire, elles seront d’application immédiate. En cas de modification ou nouvelle règle, le règlement complet sera réédité au début de la saison suivante.

Ce règlement est d’application, chaque joueur, entraîneur, délégué, membre du club reconnaît l’avoir lu et l’avoir accepté au plus tard au moment de son affiliation. Il disponible à tous les membres du ............... sur simple demande au secrétariat.

Bruxelles mai 2007


Pour le Comité
...................................
Secrétaires cellule coordination des jeunes.
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